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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION
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REGUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGUNET
SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A

Numéro de dépôt :
3126474
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/10/2011
REGUNET de SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION

Présentation de la marque REGUNET

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REGUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION domicilié(e) Z.I. SYNERPÔLES - LE BARTHAS - B.P. 43, 30340 SALINDRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 456 800 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France.

La marque REGUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGUNET est expirée depuis le 18 octobre 2011.

SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION a également déposé les autres marques suivantes : CALDOMAGNESIE , PRIMA , VENTOSE , NEOFERTIL , GLYFORT , VEGEDOC , VIVIBORE , RODORMOL , BIOTRICHOSOL , HORTIVERT


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A - Z.I. SYNERPÔLES - LE BARTHAS - B.P. 43, 30340 SALINDRES - France - SIREN 456800853


SOCIÉTÉ DE NOUVELLE FERTILISATION S.A. Monsieur Frédéric BOUILLON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 27 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414296 - Publication au BOPI 2005-06-27

Inscription le 19 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°471050 - Publication au BOPI 2008-03-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres. - Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.